Règlement intérieur

Règlement intérieur

USC section Tennis de Table - Fondée en 1966

REGLEMENT INTERIEUR

Couleurs : Bleu ciel et noir 

Préambule : le présent texte a pour objet de fixer certaines règles de fonctionnement et est établi conformément aux statuts de l’USC. Il ne peut en aucun cas déroger à ces dispositions. Néanmoins, s’il se trouvait par un événement quelconque (mise à jour des statuts, erreur de rédaction etc…) qu’une des dispositions du présent règlement intérieur était contraire aux règles des statuts, ces derniers garderaient une valeur hiérarchiquement supérieure.

 

I. FONCTIONNEMENT ADMINISTRATIF DE LA SECTION

Article 1 – Composition du bureau

La section est administrée par un bureau élu annuellement par l’assemblée générale ordinaire de l’USC Tennis de table. Le bureau comporte au moins un président, un trésorier et un secrétaire, tous obligatoirement majeurs et membres de la section, et qui ne doivent pas avoir de liens familiaux entre eux. Le bureau peut également contenir le cas échéant un vice-président, un trésorier adjoint et un secrétaire adjoint. Le bureau administre la section dans le respect des statuts et du règlement intérieur de l’USC et représente la section lors de l’assemblée générale ordinaire de l’USC. Le président, le trésorier et le secrétaire y disposent chacun d’une voix. En cas d’absence d’un de ces membres, mandat peut être donné au vice-président, au trésorier adjoint ou au secrétaire adjoint pour représenter la section. En cas d’impossibilité persistante, le bureau pourra désigner un autre membre de la section pour la représenter.

Article 2 – Rôle et pouvoirs du Président de l’USC Tennis de table

Le président est le représentant de la section qu’il administre conformément aux statuts et au règlement intérieur de l’USC. Il gère les relations avec la fédération, la ligue et le comité auxquels la section est affiliée. Le président gère également les relations techniques avec la mairie (infrastructures, créneaux, forum des associations, dates d’ouvertures pendant les vacances etc…) et les relations avec le conseil d’administration de l’USC. Il est chargé de promouvoir la pratique et le développement du tennis de table. Le président et le trésorier sont comptables de leur gestion devant le conseil d’administration de l’USC (article 12 des statuts).

Article 3 – Rôle et pouvoirs du Trésorier de l’USC Tennis de table

Le trésorier (avec le président) est comptable de la gestion de la section devant le conseil d’administration de l’USC (article 12 des statuts). Il tient la comptabilité de la section, prépare les budgets prévisionnels et s’engage à respecter les procédures comptables prévues dans le règlement intérieur de l’USC (articles 7 à 14 notamment). Il assure le paiement des salaires des entraîneurs en liaison avec le comptable de l'USC. Avec le Président, il assure les achats d'investissements décidés par l'Assemblée Générale ou par le bureau comme les tables, les maillots et shorts, les robots etc... Il est responsable des achats de fonctionnement tels que filets, balles de matchs et d'entraînements, boissons pour les matchs, fournitures administratives etc...

Article 4 – Rôle et pouvoirs du secrétaire de l’USC Tennis de table

Le secrétaire assure le fonctionnement administratif de la section en collaboration avec le président et le trésorier. Il est notamment chargé de l’affiliation de la section à la fédération, de l’engagement des équipes et de la gestion des demandes de licence. Le secrétaire établit chaque année le compte rendu de l’assemblée générale ordinaire de la section.

 

II. ASSEMBLEES GENERALES ORDINAIRES et EXTRAORDINAIRES DE LA SECTION

Article 5 – Convocation et ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire

Chaque année le bureau appelle à se réunir, 15 jours au moins avant la réunion, par convocation en main propre et par affichage à la salle, une assemblée générale ordinaire qui délibère sur : • la composition du bureau • la situation sportive et morale de la section • le bilan financier • l’approbation des comptes de l’exercice clos • la composition des équipes pour la saison à venir • les questions diverses mises à l’ordre du jour Chaque membre peut demander à ce qu’une question soit inscrite à l’ordre du jour. L’assemblée générale est dirigée par le président de la section et le secrétaire assure la rédaction du compte rendu des débats. Un membre du conseil d’administration de l’USC assiste à l’assemblée.

Article 6 – Composition et droits de vote de l’assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale ordinaire est composée de l’ensemble des membres de la section qui possèdent chacun une voix. Chaque membre peut se faire représenter par écrit par une personne de son choix appartenant à la section. Un membre de la section ne peut représenter qu’une seule personne en plus de sa propre voix. Les votes ont lieu à main levée sauf si de plus de 50% des membres présents demandent expressément un vote à bulletin secret. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des votants présents ou représentés sans condition de quorum. Conformément aux statuts de l’USC, le mineur de moins de 16 ans devra être représenté par son représentant légal. En cas d’égalité lors d’un vote, la voix du président de la section est prépondérante.

Article 7 – Assemblée générale extraordinaire

L’assemblée générale extraordinaire suit les mêmes règles de composition, de convocation et de vote que l’assemblée générale ordinaire. Conformément à l’article 13 des statuts, elle peut être convoquée par le conseil d’administration de l’USC en cas de motif grave ou de non respect des statuts. Le président peut également la convoquer en cas d’événement important dans la vie de la section. La décision de retirer la section de l’USC ne peut être prise qu’en vertu d’une décision de l’assemblée générale extraordinaire (article 6 des statuts).

 

III. COMPOSITION DE LA SECTION

Article 8 – Inscription

La section est composée de membres qui chaque année souhaitent pratiquer en compétition ou en loisir le tennis de table en fonction du nombre de places disponibles et des créneaux horaires et de niveaux proposés par le club. Chaque membre est tenu au respect du présent règlement et veillera à entretenir une bonne image du club (accueil, sportivité, respect de l’adversaire…) et une entente cordiale au sein de la section. En début de saison, l’adhérent doit veiller à payer sa cotisation et doit fournir obligatoirement et rapidement un certificat médical d’aptitude à la pratique du tennis de table. Aucune demande de licence ne sera entreprise en l’absence de certificat médical et de règlement de la cotisation. Les membres s’engagent à maintenir les locaux et le matériel utilisé dans le meilleur état de fonctionnement possible.

Article 9

– Radiation d’un membre En cas de motif grave ou de non respect du présent règlement, le bureau à l’unanimité peut convoquer un membre ou son représentant légal pour s’entretenir de son comportement et éventuellement lui signifier sa radiation de la section. Ce dernier dispose du droit de s’expliquer sur les agissements objets de la convocation et peut le cas échéant se faire accompagner par la personne de son choix afin de se défendre. Le bureau décide du remboursement ou non de la cotisation.

Article 10 – Inscription ou non renouvellement d’un membre

Le bureau se réserve le droit de refuser l’adhésion d’un membre si la cotisation de la précédente saison n’a toujours pas été réglée ou s’il estime qu’elle serait de nature à semer le trouble dans le fonctionnement de la section. En pareil cas, l’intéressé peut demander à rencontrer les membres du bureau afin qu’il lui soit expliquer les raisons de ce refus. Dans les mêmes conditions que l’article 9, le bureau peut également refuser la réinscription d’un membre.

 

IV. FONCTIONNEMENT SPORTIF

Article 11 – Compétitions individuelles

Chaque joueur informe un des membres du bureau de sa volonté de participer aux compétitions individuelles pour lesquelles la section prend en charge les droits d’inscription et au cours desquelles il représente le club (critérium fédéral, bernard jeu…). En cas de blessure ou d’indisponibilité pour une de ces épreuves, le joueur doit prévenir de lui même le responsable de la compétition pour éviter des amendes à la charge du club. Afin de couvrir le risque d’éventuelles sanctions financières en cas de forfaits, le bureau peut être amené à exiger une caution pour l’inscription à ces compétitions. Sauf décision du bureau de prise en charge par le club des frais d’inscription, il appartient au joueur de s’inscrire lui-même aux tournois individuels dotés de récompenses en réglant les droits de participation.

Article 12 – Compétitions par équipes

Chaque joueur informe un des membres du bureau de sa volonté de participer aux compétitions par équipes dès lors qu’il a fourni dans les temps son certificat médical. La participation à ces compétitions suppose que chaque joueur accepte de représenter le club via son équipe et de faire passer l’intérêt du club avant son intérêt personnel. Les compositions originales des équipes sont débattues, sauf exceptions, lors de l’assemblée générale ordinaire. En cas de désaccord, le bureau aura la responsabilité de ces compositions dans l’intérêt du club et le respect de chacun des joueurs.

Article 13 – Rôle et désignation des capitaines d’équipes

Les capitaines des équipes du club sont désignés lors de l’assemblée générale ordinaire. Sauf exception, le capitaine d’une équipe est obligatoirement membre de celle-ci. Chaque membre est libre de postuler au capitanat d’une équipe en fonction de son niveau sportif. Le capitaine d’une équipe est chargé de la convocation de ses joueurs pour les rencontres. Il choisit la composition et la tactique de l’équipe en fonction des objectifs de celle-ci et assume la gestion des brûlages. Il est responsable de l’ouverture et de la fermeture de la salle lors des matchs à domicile et doit aller chercher les boissons pour la fin de rencontre. Enfin, il doit veiller au bon remplissage des feuilles de match et ainsi éviter autant que possible les amendes encourues. Lorsque des problèmes d’effectifs surviennent en cours de saison, les capitaines doivent conjointement se mettre d’accord sur les compositions d’équipe à adopter en tenant compte de l’intérêt général du club. Les membres du bureau seront amenés à trancher en cas de désaccord.

Article 14 – Rôle des entraîneurs

Les entraîneurs sont désignés par le bureau de même que les créneaux qui leur sont attribuées. En plus des obligations résultant de leur contrat de travail, ils sont responsables de la salle au cours de leurs séances, de l’ouverture à la fermeture des locaux. Chaque entraîneur veille au maintien en bon état du matériel de la section. Chaque entraîneur s’engage à promouvoir la pratique et le développement du tennis de table dans l’intérêt du club et de ces joueurs en fonction des objectifs de chacun d’entre eux.

 

V. DISPOSITIONS DIVERSES

Article 15 – Rôle du correspondant du club

Le correspondant du club est le relais entre la section et les clubs adverses (accès à la salle, forfaits, retards…) mais aussi le comité départemental 78, la ligue IDF et la FFTT. Il reçoit les bulletins du comité et doit faire circuler l'information au sein de l’association comme par exemple l’affichage des tournois à la salle. Il assure également la rédaction des articles à paraître dans le journal de la ville, le VAC.

Article 16 – Saisie et envoi des feuilles de match

A la fin de chaque rencontre de championnat, il est obligatoire de procéder à la saisie informatique des résultats sur le serveur de la fédération et de transmettre aux instances compétentes les feuilles de match manuscrites afin que les résultats puissent être vérifiées, contrôlés et validés. En conséquence, le bureau désignera annuellement le ou les responsables des feuilles de match et en tiendra les capitaines d’équipe informés.

Article 17 – Gestion des clés

Un exemplaire des clés de la salle est remis à chacun des membres du bureau, à chaque capitaine d’équipe et aux entraîneurs. Les détenteurs des clés sont responsables de l’ouverture et de la fermeture de la salle en fonction de leurs attributions respectives définies dans les articles précédents.

Approuvé par décision de l’assemblée générale du 10 juin 2008


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